FAHRZEUGINITIALISIERUNG
Brevet européen · EP4348083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4348083
- Numéro de demande
- EP22730853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16H 59/54 (2006.01)F16H 61/16 (2006.01)B60W 30/192 (2012.01)F16H 59/36 (2006.01)F16H 59/68 (2006.01)F16H 61/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202107548 27.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064410 27.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/248666 01.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
HUTCHINSON, Timothy
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
NAIR, Sarath
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.