PROCEDE D'AIDE A LA NAVIGATION D'UN VEHICULE
Brevet européen · EP4348180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4348180
- Numéro de demande
- EP22735208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01C 21/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 2105894 04.06.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051065 03.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/254163 08.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
BARRAU, Axel
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.