PRÄZISIONS-PENDELLASTSTÜTZE
Brevet européen · EP4348193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4348193
- Numéro de demande
- EP22721267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01G 23/00 (2006.01)G01G 21/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021002729 26.05.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/000039 07.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/247976 01.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
SCHLACHTER, Werner
63380 Roßdorf, DE
HOST, Ursula
64347 Griesheim, DE
NIEDBALLA, Daniel
63225 Langen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.