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Brevet européen · EP4348196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4348196
Numéro de demande
EP22726543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01J 1/04 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
Priorité
NL 2028286 25.05.2021
Demande PCT
PCT/NL2022/050281 23.05.2022
Publication PCT
WO2022/250532 01.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Hukseflux Holding B.V.

Delftechpark 31, 2628 XJ Delft, NL

Inventeur

VAN DEN BOS, Cornelis Jan

2628 XJ Delft, NL

HOEKSEMA, Eric Richard

2498 ER, Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.