DISPOSITIF D'ANALYSE DE SURFACE PAR DIFFRACTION D'ATOMES RAPIDES DANS UN ENVIRONNEMENT HAUTE PRESSION
Brevet européen · EP4348230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4348230
- Numéro de demande
- EP22731245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01N 23/201 (2018.01)H05H 3/02 (2006.01)G01N 23/207 (2018.01)H01L 21/302 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 21305760 04.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065007 02.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/253939 08.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KHEMLICHE, Hocine
91170 VIRY CHATILLON, FR
MOMENI, Anouchah
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, FR
MINEA, Tiberiu
75016 PARIS, FR
STAICU - CASAGRANDE, Elena-Magdalena
91470 LIMOURS, FR
LUPONE, Sylvain
91190 SAINT AUBIN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.