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Brevet européen · EP4348336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4348336
- Numéro de demande
- EP22726350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117338447 03.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/028407 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/256142 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
PIETILAE, Pasi Petteri
Redmond, Washington 98052-6399, US
VALLIUS, Tuomas Heikki Sakari
Redmond, Washington 98052-6399, US
TERVO, Jani Kari Tapio
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.