SUBSKRIPTION FÜR SYNCHRONISATIONSZONEN

Brevet européen · EP4348427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4348427
Numéro de demande
EP22748304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 9/52 (2006.01)
G06F 15/173 (2006.01)
Priorité
GB 202110148 14.07.2021
GB 202209635 30.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/069053 08.07.2022
Publication PCT
WO2023/285304 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

OSBORNE, Richard

Bristol BS3 4AX, GB

FELIX, Stephen

Bristol Bristol BS6 5BN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.