SUBSKRIPTION FÜR SYNCHRONISATIONSZONEN
Brevet européen · EP4348427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4348427
- Numéro de demande
- EP22748304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06F 9/52 (2006.01)G06F 15/173 (2006.01)
- Priorité
- GB 202110148 14.07.2021GB 202209635 30.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069053 08.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285304 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
OSBORNE, Richard
Bristol BS3 4AX, GB
FELIX, Stephen
Bristol Bristol BS6 5BN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.