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Brevet européen · EP4348825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4348825
Numéro de demande
EP22738570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02P 23/14 (2006.01)
G05B 23/00 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
EP 21185596 14.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/067128 23.06.2022
Publication PCT
WO2023/285095 19.01.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

DUMKE, Sascha

90489 Nürnberg, DE

KHALIL, Mohamed

81379 München, DE

LIEBIG, Veronika

86551 Aichach, DE

OBST, Birgit

80935 München, DE

WINTER, Jens

37235 Hessisch Lichtenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.