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Brevet européen · EP4348923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4348923
Numéro de demande
EP22733875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 21/57 (2013.01)
Priorité
GB 202107886 02.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064433 27.05.2022
Publication PCT
WO2022/253706 08.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Inventeur

SHINGALA, Krishna

7052 Trondheim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.