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Brevet européen · EP4349042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349042
Numéro de demande
EP22734169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04W 4/40 (2018.01)
H04W 28/24 (2009.01)
Priorité
EP 21177469 02.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064729 31.05.2022
Publication PCT
WO2022/253817 08.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

SRINIVASAN, Nithin

10777 Berlin, DE

FEHRENBACH, Thomas

10587 Berlin, DE

WIRTH, Thomas

10587 Berlin, DE

HELLGE, Cornelius

10587 Berlin, DE

SCHIERL, Thomas

10587 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.