SEMELLE DE CHAUSSURE

Brevet européen · EP4349201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349201
Numéro de demande
EP23200117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A43B 13/02 (2022.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
Priorité
FR 2210270 07.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

14 Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

GIANDOLINI, Marlène

74570 THORENS-GLIERES, FR

COUDURIER, Laurent

74960 ANNECY, FR

FAVRE, Lionel

74600 ANNECY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.