ORNAMENT
Brevet européen · EP4349207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4349207
- Numéro de demande
- EP22919290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A44C 7/00 (2006.01)A44C 3/00 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)A44C 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022004300 14.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/021595 26.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/135835 20.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
DOBASHI, Hidetaka
Kofu-shi, Yamanashi 400-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.