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Brevet européen · EP4349209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349209
Numéro de demande
EP22918480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A45B 23/00 (2006.01)
A45B 25/02 (2006.01)
A45B 25/18 (2006.01)
Priorité
CN 202220013887 U 04.01.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/143148 29.12.2022
Publication PCT
WO2023/131039 13.07.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

DOTTERWEICH, Martin James

Shanghai 200333, CN

YUAN, Chunliang

Shanghai 200333, CN

YANG, Shengyong

Shanghai 200333, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.