GLEITSCHIENENANORDNUNG

Brevet européen · EP4349220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349220
Numéro de demande
EP23166475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47B 88/44 (2017.01)
A47B 88/487 (2017.01)
Priorité
TW 111138522 07.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

CHEN, Ken-Ching

Kaohsiung City, TW

YANG, Shun-Ho

Kaohsiung City, TW

CHANG, Wei-Chen

Kaohsiung City, TW

WANG, Chun-Chiang

Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.