GLEITSCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP4349220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4349220
- Numéro de demande
- EP23166475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A47B 88/44 (2017.01)A47B 88/487 (2017.01)
- Priorité
- TW 111138522 07.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Ken-Ching
Kaohsiung City, TW
YANG, Shun-Ho
Kaohsiung City, TW
CHANG, Wei-Chen
Kaohsiung City, TW
WANG, Chun-Chiang
Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.