FERTIGSTUHL

Brevet européen · EP4349222 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349222
Numéro de demande
EP22816294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47C 4/02 (2006.01)
A47C 31/02 (2006.01)
Priorité
KR 20210070436 31.05.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/005519 18.04.2022
Publication PCT
WO2022/255633 08.12.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Hnhana Co., Ltd.

3, 79 Omok-ro Yangcheon-gu, Seoul 07935, KR

Inventeur

PARK, Beom Jin

Seoul 07980, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.