SYSTEM ZUR BEHANDLUNG VON GEWEBE

Brevet européen · EP4349280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349280
Numéro de demande
EP24157097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2017
Publié
10 avr. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/128 (2006.01)
A61B 17/122 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201662417026 P 03.11.2016
Divisionnaire de
EP17808233
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311, US

Inventeur

ESTEVEZ, Ramon

Lowell, MA 01852, US

RYAN, Shawn

Littleton, MA 01568, US

GOLDEN, John

Norton, MA 02766-3507, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.