OBTURATOR UND TROKAR

Brevet européen · EP4349286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349286
Numéro de demande
EP22815720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
JP 2021091900 31.05.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/017108 05.04.2022
Publication PCT
WO2022/254964 08.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

TANAKA, Kunihiko

Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8538, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.