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Brevet européen · EP4349394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349394
Numéro de demande
EP24160018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
12 févr. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
GB 202105822 23.04.2021
Divisionnaire de
EP22721428
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

ConvaTec Limited

GDC First Avenue, Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB

Inventeur

DONNELLY, David

Deeside, CH5 2NU, GB

PIASHEVICH, Aliaksandr

Deeside, CH5 2NU, GB

BRYANT, Jason

Deeside, CH5 2NU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.