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Brevet européen · EP4349430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349430
Numéro de demande
EP21944066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2021
Publié
10 avr. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63B 47/02 (2006.01)
A63B 71/02 (2006.01)
A63B 102/32 (2015.01)
A01D 51/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/020759 31.05.2021
Publication PCT
WO2022/254558 08.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

Yamabiko Corporation

7-2 Suehirocho 1-chome, Ohme-shi Tokyo 198-8760, JP

Inventeur

NAKANO Kenji

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.