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Brevet européen · EP4349469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349469
Numéro de demande
EP23790528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01F 23/53 (2022.01)
B01F 27/272 (2022.01)
Priorité
CN 202222162200 U 16.08.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/077010 18.02.2023
Publication PCT
WO2024/036901 22.02.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Ongoal Technology Co., Ltd.

Building B N°. 429, Continental Road Section Qiaochang Road Qiaotou Town, Dongguan, Guangdong 523000, CN

Inventeur

WANG, Xie

Dongguan, Guangdong 523000, CN

YANG, Hailun

Dongguan, Guangdong 523000, CN

YUAN, Chao

Dongguan, Guangdong 523000, CN

DAI, Xiaobing

Dongguan, Guangdong 523000, CN

HE, Jie

Dongguan, Guangdong 523000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.