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Brevet européen · EP4349588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4349588
- Numéro de demande
- EP22815617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B32B 5/26 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)D03D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021094652 04.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010357 09.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/254860 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
HARADA Ryo
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.