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Brevet européen · EP4349618 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349618
Numéro de demande
EP23201228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60C 3/04 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
JP 2022162225 07.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo-ken 651-0072, JP

Inventeur

IZUMO, Suguru

Kobe-shi 651-0072, JP

HAMAMURA, Kenji

Kobe-shi 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.