EINKAUFSWAGEN
Brevet européen · EP4349687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4349687
- Numéro de demande
- EP23202517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62B 3/02 (2006.01)B62B 3/14 (2006.01)B62B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 11872022 07.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG PATENTANWÄLTE, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.