GRÄTSCHSITZFAHRZEUG

Brevet européen · EP4349700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349700
Numéro de demande
EP23201724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62M 25/08 (2006.01)
B62K 11/04 (2006.01)
B62M 7/02 (2006.01)
B62J 11/19 (2020.01)
F16H 61/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022160676 05.10.2022
JP 2023091610 02.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

OISHI, Nobuaki

Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.