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Brevet européen · EP4349754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349754
Numéro de demande
EP24159048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
10 avr. 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65H 54/28 (2006.01)
Priorité
JP 2020197423 27.11.2020
Divisionnaire de
EP21204976
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

Hashimoto, Kinzo

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.