BETANKUNGSDÜSE
Brevet européen · EP4349770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4349770
- Numéro de demande
- EP22815697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 7/42 (2010.01)B67D 7/08 (2010.01)B67D 7/04 (2010.01)
- Priorité
- JP 2021093989 04.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016012 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/254940 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Tatsuno Corporation
Tokyo 108-0073, JP
Inventeur
KANEKO, Ryohei
Tokyo 108-0073, JP
XIA, Jianyong
Tokyo 108-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.