POLYPEPTID UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP4349871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4349871
- Numéro de demande
- EP23828948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07K 19/00 (2006.01)C07K 14/78 (2006.01)C12N 15/70 (2006.01)C12N 15/12 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)A61L 27/24 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210761804 29.06.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/077950 23.02.2023
- Publication PCT
- WO2024/001242 04.01.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
YANG, Xia
Taiyuan, Shanxi 030032, CN
HE, Zhenrui
Taiyuan, Shanxi 030032, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.