SITZ MIT POLSTERMATERIAL
Brevet européen · EP4350061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350061
- Numéro de demande
- EP22816058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- D04B 21/14 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)B60N 2/58 (2006.01)D04B 21/16 (2006.01)A47C 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021092305 01.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/021966 30.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/255311 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
YANAGITA, Naoki
Tokyo 100-0006, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.