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Brevet européen · EP4350062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350062
Numéro de demande
EP22816066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D04B 21/14 (2006.01)
A47C 7/24 (2006.01)
B60N 2/58 (2006.01)
D04B 21/06 (2006.01)
D04B 21/10 (2006.01)
Priorité
JP 2021092497 01.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/022005 30.05.2022
Publication PCT
WO2022/255319 08.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

ASAHI KASEI KABUSHIKI KAISHA

Asahi Kasei Kabushiki Kaisha

1-1-2 Yurakucho Chiyoda-ku, Tokyo 1000006, JP

Inventeur

IKENAGA, Hideo

Tokyo 100-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.