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Brevet européen · EP4350068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350068
Numéro de demande
EP22849770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D06F 37/30 (2020.01)
D06F 37/40 (2006.01)
D06F 37/22 (2006.01)
D06F 37/04 (2006.01)
D06F 33/32 (2020.01)
D06F 34/28 (2020.01)
H02K 7/108 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 21/22 (2006.01)
D06F 37/36 (2006.01)
D06F 33/48 (2020.01)
Priorité
JP 2021125963 30.07.2021
JP 2021126079 30.07.2021
JP 2022098821 20.06.2022
Demande PCT
PCT/KR2022/010301 14.07.2022
Publication PCT
WO2023/008794 02.02.2023
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

KAZAMA, Osamu

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

KATSUMOTO, Hiroshi

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

SONODA, Yasuyuki

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.