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Brevet européen · EP4350082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350082
Numéro de demande
EP22832450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/24 (2006.01)
G01C 3/06 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/70 (2017.01)
Priorité
JP 2021107592 29.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/009855 08.03.2022
Publication PCT
WO2023/276285 05.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

MUNEMASA, Yoshiki

Saeki-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 731-5161, JP

HOSO, Yukihiro

Saeki-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 731-5161, JP

FUJIWARA, Sho

Saeki-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 731-5161, JP

KYU, Shingun

Saeki-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 731-5161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.