ARBEITSVERWALTUNGSSYSTEM UND ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP4350085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350085
- Numéro de demande
- EP22815679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021094328 04.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/015240 29.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/254922 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
KANAZAWA Akira
Tokyo 100-8280, JP
NARIKAWA Ryu
Tokyo 100-8280, JP
YAMAMOTO Shinjirou
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
CHIBA Takaaki
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
IMURA Shinya
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.