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Brevet européen · EP4350086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350086
- Numéro de demande
- EP22837248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)G08B 21/02 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- JP 2021111237 05.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/011024 11.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/281826 12.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
HOSO, Yukihiro
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
FUJIWARA, Sho
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
KYU, Shingun
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
MUNEMASA, Yoshiki
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.