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Brevet européen · EP4350102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350102
- Numéro de demande
- EP22815421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E04F 21/00 (2006.01)E04F 21/20 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 21/18 (2006.01)
- Priorité
- ES 202131155 U 03.06.2021
- Demande PCT
- PCT/ES2022/070343 02.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/254072 08.12.2022
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
PERALES SERRANO, Emilio
03440 Ibi (Alicante), ES
CALDERÓN TARÍ, Jacinto
03400 Ibi (Alicante), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.