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Brevet européen · EP4350138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350138
Numéro de demande
EP24159731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2021
Publié
10 avr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F02C 3/22 (2006.01)
F02C 7/224 (2006.01)
F02C 9/26 (2006.01)
Priorité
GB 202015452 30.09.2020
GB 202015453 30.09.2020
GB 202015454 30.09.2020
GB 202017014 27.10.2020
Divisionnaire de
EP21196323
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

Palmer, Chloe

Derby, DE24 8BJ, GB

Whurr, John

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.