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Brevet européen · EP4350182 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350182
Numéro de demande
EP23201738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 3/10 (2006.01)
F16K 11/074 (2006.01)
F16K 11/085 (2006.01)
F16K 11/22 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
US 202263414205 P 07.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Stant USA Corp.

1620 Columbia Avenue, Connersville, IN 47331, US

Inventeur

BROCK, Michael S.

Connersville, INDIANA, 47731, US

GROOM, J Bradley

Connersville, INDIANA, 47731, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.