SCHMIERMITTELDOSIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4350195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350195
Numéro de demande
EP23199716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16N 25/02 (2006.01)
F16N 7/38 (2006.01)
F16N 25/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200020382 04.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

DROPSA S.p.A.

Via Besana 5, 20122 Milano, IT

Inventeur

DIVISI, Walter

Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.