KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4350227 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350227
Numéro de demande
EP23199954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F24F 1/0047 (2019.01)
F24F 13/072 (2006.01)
F24F 13/10 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
KR 20220128432 07.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

Lee, Taeyun

08592 Seoul, KR

Sohn, Youngwook

08592 Seoul, KR

Kim, Yongnam

08592 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.