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Brevet européen · EP4350258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350258
Numéro de demande
EP24159348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
10 avr. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24F 3/044 (2006.01)
F24F 11/77 (2018.01)
F24F 7/06 (2006.01)
F24F 11/00 (2018.01)
Priorité
JP 2019077305 15.04.2019
JP 2019116144 24.06.2019
JP 2019237836 27.12.2019
Divisionnaire de
EP20791231
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Daikin Industries, Ltd.

Osaka Umeda Twin Towers South, 1-13-1 Umeda, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

FUJIMOTO, Toru

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

TANAKA, Shuuichi

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

KOMATSU, Akira

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

NOUCHI, Yoshiteru

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

TATSUMI, Kouji

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

SUZUKI, Ryouta

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

NAKASHIMA, Taishi

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.