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Brevet européen · EP4350260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350260
- Numéro de demande
- EP23200474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- TR 202215360 07.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
CANIGUR, IBRAHIM
34445 ISTANBUL, TR
EROL, SEMIH
34445 ISTANBUL, TR
YAVUZ, RESUL
34445 ISTANBUL, TR
EVREN, IBRAHIM YILMAZ
34445 ISTANBUL, TR
AKYUZ, ERCAN
34445 ISTANBUL, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.