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Brevet européen · EP4350262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350262
- Numéro de demande
- EP22810192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/12 (2006.01)F25C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110599421 28.05.2021CN 202110598609 28.05.2021CN 202110598792 28.05.2021CN 202110598794 28.05.2021CN 202110599218 28.05.2021CN 202110599135 28.05.2021CN 202121190182 U 28.05.2021CN 202121188879 U 28.05.2021CN 202121189027 U 28.05.2021CN 202110598608 28.05.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/084198 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/247459 01.12.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Foshan, Guangdong 528303, CN
Inventeur
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Foshan, Guangdong 528303, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.