DREIDIMENSIONALE MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4350280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350280
- Numéro de demande
- EP22815611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01B 11/25 (2006.01)G01C 3/06 (2006.01)H04N 13/254 (2018.01)G01C 3/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021091601 31.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009884 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/254854 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
TAKEDA, Jun
Nagoya-shi, Aichi 460-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.