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Brevet européen · EP4350286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350286
Numéro de demande
EP23201572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
H01S 3/02 (2006.01)
H01M 50/242 (2021.01)
Priorité
US 202263378416 P 05.10.2022
US 202318319938 18.05.2023
US 202318319988 18.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Stanley Black & Decker, Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

SCHMITTDIEL, Michael C.

Baltimore, 21231, US

JIANG, Jia Yong

Suzhou, 215021, CN

MA, Grady Jiqiu

Suzhou, 215021, CN

BAUER, Michael W.

Baltimore, 21211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.