OPTISCHES STECKERMODUL

Brevet européen · EP4350405 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350405
Numéro de demande
EP24152064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2017
Publié
10 avr. 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 6/36 (2006.01)
G02B 6/32 (2006.01)
G02B 6/30 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
G02B 6/40 (2006.01)
Divisionnaire de
EP17913577
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

TSUNODA, Masatoshi

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

NAKAZURU, Kazumi

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

SUZUKI, Takahiro

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.