LICHTDETEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4350430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350430
Numéro de demande
EP24159648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2017
Publié
10 avr. 2024
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G01J 3/26 (2006.01)
G02B 26/00 (2006.01)
G02F 1/21 (2006.01)
H01L 31/0203 (2014.01)
H01L 31/0232 (2014.01)
H01L 31/0216 (2014.01)
H01L 31/024 (2014.01)
Priorité
JP 2016045513 09.03.2016
Divisionnaire de
EP17763113
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 13 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.02.2025

  5. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

3013 Bern

Inventeur

HIROSE, Masaki

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

SHIBAYAMA, Katsumi

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

KASAHARA, Takashi

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

KAWAI, Toshimitsu

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

OYAMA, Hiroki

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.