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Brevet européen · EP4350432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350432
- Numéro de demande
- EP22212985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G03B 17/04 (2021.01)H04N 23/51 (2023.01)G06F 1/16 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)G03B 17/56 (2021.01)F16M 11/10 (2006.01)F16M 11/20 (2006.01)F16M 11/24 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- TW 111138302 07.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
LIU, Pei-Chung
New Taipei City 235, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.