INFORMATIONSVERARBEITUNGSSYSTEM, ARBEITSMASCHINE UND PROGRAMM

Brevet européen · EP4350463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350463
Numéro de demande
EP21943123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2021
Publié
10 avr. 2024
Délivré
5 mars 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/247 (2024.01)
G05D 1/648 (2024.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/020544 28.05.2021
Publication PCT
WO2022/249486 01.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 12 mars 2025

    Inventeur

    Inventeur
    HAYASHIDA, Tomohiro, Ohme-shi, Tokyo 1988760, Japon, NISHIZAKI, Ichiro, Ohme-shi, Tokyo 1988760, Japon, ISHIHIRA, Daisuke, Ohme-shi, Tokyo 1988760, Japon → HAYASHIDA, Tomohiro, Higashihiroshima-shi, Hiroshima 7398511, Japon, NISHIZAKI, Ichiro, Higashihiroshima-shi, Hiroshima 7398511, Japon, ISHIHIRA, Daisuke, Ohme-shi, Tokyo 1988760, Japon

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  5. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

1-7-2, Suehirocho, Ohme-shi, Tokyo 1988760, JP

Inventeur

HAYASHIDA, Tomohiro

Higashihiroshima-shi, Hiroshima 7398511, JP

NISHIZAKI, Ichiro

Higashihiroshima-shi, Hiroshima 7398511, JP

ISHIHIRA, Daisuke

Ohme-shi, Tokyo 1988760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.