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Brevet européen · EP4350562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350562
Numéro de demande
EP21949327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2021
Publié
10 avr. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 21/71 (2013.01)
G09C 1/00 (2006.01)
H04L 9/00 (2022.01)
H04L 9/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/025770 08.07.2021
Publication PCT
WO2023/281694 12.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

NTT, Inc.

5-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

KIKUCHI, Ryo

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

IKARASHI, Dai

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

SUDO, Hiroki

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.