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Brevet européen · EP4350727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350727
- Numéro de demande
- EP23201461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01G 11/12 (2013.01)H01G 11/18 (2013.01)H01G 11/28 (2013.01)H01G 11/80 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/474 (2021.01)H01M 10/52 (2006.01)H01G 11/14 (2013.01)H01M 6/48 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)
- Priorité
- JP 2022161896 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
KOMURA, Shingo
Aichi-ken, 471-8571, JP
YAMASHITA, Yusuke
Aichi-ken, 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.