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Brevet européen · EP4350776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350776
- Numéro de demande
- EP22922082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/265 (2006.01)H01L 21/28 (2025.01)H01L 21/76 (2006.01)H10D 12/00 (2025.01)H10D 62/10 (2025.01)H10D 62/17 (2025.01)H10D 62/832 (2025.01)H10D 64/00 (2025.01)H10D 64/27 (2025.01)H10D 84/00 (2025.01)H10D 84/01 (2025.01)H10D 84/03 (2025.01)
- Priorité
- JP 2022007007 20.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/043770 28.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/139931 27.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NOGUCHI, Seiji
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
SAKURAI, Yosuke
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
IKURA, Yoshihiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
HAMASAKI, Ryutaro
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
OZAKI, Daisuke
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.